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Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 28 novembre 2013

Les agréments suivants ont été publiés au Journal Officiel du 28 novembre 2013
« TOPAZE T5 Filtre à sable » (5 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT ;
gamme « TOPAZE Filtre à sable », modèles T5 (5 EH), T7000 (7 EH), T8000 (8 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT ;
« TOPAZE T5 ANNEAU PP » (5 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT ;
gamme « TOPAZE ANNEAU », modèles T5 (5 EH), T8 (8 EH), T12 (12 EH), T16 (16 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT.
(Texte 80 - 28 novembre 2013 - NOR : AFSP1323062V)

Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVO1015213V) publié au Journal officiel du 9 juillet 2010 ; édition électronique, texte no 143 ; l’avis (NOR : ETSP1113461V) publié au Journal officiel du 10 septembre 2011 ; édition électronique, texte no 93, et l’avis (NOR : AFSP1309889V) publié au Journal officiel du 8 août 2013 ; édition électronique, texte
no 110.

Télécharger la liste de ces dispositifs agrements_Dispositifs_ANC (format pdf - 4.4 ko - 28/11/2013)
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici .