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Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 24 janvier 2014

Les agréments suivants ont été publiés aux Journaux Officiels des 9 et 16 janvier 2014 :

- « Gamme « OXYFIX G-90 MB », modèles 4 EH, 5 EH, 6 EH et 11 EH ; ELOY WATER » (Texte 82 - NOR : DEVL1329290V) 9 janvier 2014 ;
- « Gamme « OXYFIX G-90 MB », modèle 9 EH ; ELOY WATER » (Texte 82 - NOR : DEVL1329290V) 9 janvier 2014.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1312160V) publié au Journal officiel du 11 juin 2013 ; édition électronique, texte no 70.

- « « BIO REACTION SYSTEM SBR 6 000 litres » (5 EH) ; PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT » (Texte 76 - NOR : DEVL1321974V) 16 janvier 2014 ;
- « Gamme « BIO REACTION SYSTEM SBR-8 000 litres » (10 EH) ; PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT » (Texte 76 - NOR : DEVL1321974V) 16 janvier 2014 ;
- « Gamme « BIO REACTION SYSTEM SBR-13 000 litres » (20 EH) ; PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT » (Texte 76 - NOR : DEVL1321974V) 16 janvier 2014.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1234700V) publié au Journal officiel du 3 janvier 2013 ; édition électronique, texte no 64 et l’avis (NOR : ETSP1207260V) publié au Journal officiel du 5 avril 2012 ; édition électronique, texte no 155.

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La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.