ACTUALITÉS
 

Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 6 juin 2016 (modifié le 8 juin 2016)

Les agréments suivant ont été publiés au Journal Officiel du 4 juin 2016 :

  • Texte 96 du 4 juin 2016 - NOR : DEVL1611519V :
    - « ClearFox Nature » (8 EH) ; BREIZHO ;
    - Gamme « ClearFox Nature », modèles 4 EH et 6 EH ; BREIZHO.
  • Texte 97 du 4 juin 2016 - NOR : DEVL1611521V :
    - « OXTEC 6 » (6 EH) ; Viltra.

Les agréments publiés au Journal Officiel du 4 juin 2016 relatifs aux dispositifs de traitement des sociétés COC ENVIRONNEMENT (NOR : DEVL1613078V, texte n°98) et SIMOP (NOR : DEVL1613079V, texte n°99) sont des avis modificatifs suite à des erreurs intervenues dans les fiches techniques descriptives de ces dispositifs. Les dispositifs agréés restent inchangés.

Télécharger la liste de ces dispositifs : dispositifs_agrees-11 (format pdf - 6.8 ko - 06/06/2016) .
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.