Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 17 septembre 2013

Les agréments suivants ont été publiés aux Journaux Officiels du 14 et 17 septembre 2013

« gamme « STEPIZEN » – décanteur primaire de la société GRAF, modèles 6 EH, 9 EH, 15 EH ; AQUITAINE BIO-TESTE ;
« gamme « STEPIZEN » – décanteur primaire de la société SOTRALENTZ, modèles 9 EH, 15 EH ;AQUITAINE BIO-TESTE
(Texte 77 – 14 septembre 2013 - NOR : DEVL1321076V).

« NECOR 5 » (5 EH) ; REMOSA FRANCE (Texte 67 - 17 septembre 2013 - NOR : DEVL1317348V),

« NAROSTATION 4EH » ; ROTOPLAST (Texte 68 - 17 septembre 2013 - .NOR : DEVL1317652V),

« ENVIRO-SEPTIC ES 6 EH » (6 EH) ; DBO EXPERT ;
« Gamme ENVIRO-SEPTIC ES » (5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18 et 20 EH) ; DBO EXPERT
(Texte 69 - 17 septembre 2013 - .NOR : DEVL1320990V)
Cet avis annule et remplace l’avis NOR : ETSP1113456V publié au Journal officiel du 13 septembre 2011, édition électronique, texte no 78, et l’avis NOR : DEVL1221966V publié au Journal officiel du 8 mai 2012,
édition électronique, texte no 328.

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La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici .