Publication dispositifs de traitement agréés
Les agréments suivants ont été publiés aux Journaux Officiels des 1er et 2 février 2014 :
« « BioDisc BA 6 » (6 EH) ; KINGSPAN ENVIRONMENTAL » (Texte 92 - NOR : AFSP1330464V) 1er février 2014 ;
« « BioDisc BC 18 » (18 EH) ; KINGSPAN ENVIRONMENTAL » (Texte 92 - NOR : AFSP1330464V) 1er février 2014 ;
« Gamme « BioDisc », modèle BB 10 (10 EH) ; KINGSPAN ENVIRONMENTAL » (Texte 92 - NOR : AFSP1330464V) 1er février 2014.
« « PICOBELLS 6 EH » ; PICOBELLS » (Texte 93 - NOR : AFSP1330468V) 1er février 2014.
« « Filière d’assainissement compactodiffuseur à zéolithe BFC9 » (9 EH) ; Ouest Environnement » (Texte 59 - NOR : AFSP1330462V) 2 février 2014 ;
« Gamme « Filière d’assainissement compactodiffuseur à zéolithe BFC », modèles 5 EH, 6 EH, 7 EH, 10 EH,12 EH, 15 EH et 20 EH ; Ouest Environnement » (Texte 59 - NOR : AFSP1330462V) 2 février 2014.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1234669V) publié au Journal officiel du 18 octobre 2012 ; édition électronique, texte no 78.
Télécharger la liste de ces dispositifs
dispositifs_traitement_agrees (format pdf - 7.9 ko - 03/02/2014)
.
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.