Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 11 mars 2015

Les agréments suivants ont été publiés au Journal Officiel du 11 mars 2015 :

- « BIO REACTION SYSTEM SBR-5000 litres » (5 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT (Texte 98 - NOR : DEVL1501519V) 11 mars 2015 ;
- Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèles SBR-7500 litres monobloc (5 EH), SBR-7500 litres monobloc (6 EH), SBR-7000 litres (5 EH), SBR-9000 litres (10 EH), SBR-10000 litres (10 EH), SBR- 5000 litres (5 EH), SBR-6000 litres (5 EH), SBR-8000 litres (8 EH), SBR-8000 litres (10 EH) et SBR- 13000 litres (20 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT (Texte 98 - NOR : DEVL1501519V) 11 mars 2015.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1309875V) publié au Journal officiel du 26 avril 2014, édition électronique, texte n°90 et l’avis (NOR : DEVL1321974V) publié au Journal officiel du 16 janvier 2014, édition électronique, texte n°76.

- « COCOLIT 5 » (5 EH) ; PUROTEK (Texte 103 - NOR : AFSP1501294V) 11 mars 2015 ;
- Gamme « COCOLIT », modèle 9 (9 EH) ; PUROTEK (Texte 103 - NOR : AFSP1501294V) 11 mars 2015.

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La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.