Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 13 octobre 2015

L’agrément suivant a été publié au Journal Officiel du 10 octobre 2015 (texte n° 55 - NOR : DEVL1514670V) :

  • « BIO REACTION SYSTEM SBR-5000 litres » (5 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT ;
  • Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèles SBR-7500 litres monobloc (5 EH), SBR-7500 litres monobloc (6 EH), SBR-7000 litres (5 EH), SBR-9000 litres (10 EH), SBR-10000 litres (10 EH), SBR- 5000 litres (5 EH), SBR-6000 litres (5 EH), SBR-8000 litres (8 EH), SBR-8000 litres (10 EH), SBR- 13000 litres (20 EH) et SBR-11000 litres (15 EH) ; PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT.

Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVL1501519V) publié au Journal officiel du 11 mars 2015, édition électronique, texte n° 98.

Télécharger la liste de ce dispositif : PHYTO-PLUS_ENVIRONNEMENT (format pdf - 7.2 ko - 13/10/2015) .
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.