Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 28 avril 2016

L’agrément suivant a été publié au Journal Officiel du 26 avril 2016 :

Texte 115 du 26 avril 2016 - NOR : DEVL1606185V :

  • « BIOXYMOP 6025/06 » (6 EH) ; SIMOP ;
  • Gamme « BIOXYMOP », modèles 6025/06 (6 EH), 6025/06/AC (6 EH), 6037/06 (6 EH), 6030/09 (9EH) et 6030/12 (12 EH) ; SIMOP.

Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1522563V) publié au Journal officiel du 13 novembre 2015, édition électronique, texte n° 170.

Télécharger la liste de ces dispositifs : SIMOP (format pdf - 6.4 ko - 28/04/2016) .
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.