Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 13 juin 2016

Les agréments suivant ont été publiés au Journal Officiel du 11 juin 2016 :

  • Texte 112 du 11 juin 2016 - NOR : DEVL1609197V :
    - « ENVIRO-SEPTIC ES 6 EH » (6 EH) ; DBO EXPERT ;
    - Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », modèles 5 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH, 12 EH, 13 EH, 14 EH, 15 EH, 16 EH, 18 EH et 20 EH ; DBO EXPERT. Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVL1329522V) publié au Journal officiel du 27 décembre 2013, édition électronique, texte n° 172.
  • Texte 113 du 11 juin 2016 - NOR : DEVL1613077V :
    - « HydroClear 8 » (8 EH) ; CLAREHILL PLASTICS ;
    - « Harlequin HydroClear 8 » (8 EH) ; CLAREHILL PLASTICS. Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1319400V) publié au Journal officiel du 11 avril 2014, édition électronique, texte n° 56.

L’agrément publié au Journal Officiel du 11 juin 2016 relatif aux dispositifs de traitement de la société SOTRALENTZ (NOR : AFSP16115240V, texte n°116) est un avis modificatif suite à une erreur intervenue dans les fiches techniques descriptives de ces dispositifs. Les dispositifs agréés restent inchangés.

La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.