Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer
Gouvernement
Rechercher
Menu
Portail interministériel sur l'assainissement non collectif
Contact
Fermer
Recherche
Recherche
Fermer
Usagers
Tout savoir sur l’assainissement non collectif
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Mes droits et obligations en tant qu’usager du SPANC
Installations d’assainissement non collectif réglementaires
Transactions immobilières
Aides financières
Accompagnement des usagers
Collectivités
Accompagnement des SPANC
Accompagnement des élus
Cadre juridique du SPANC
Compétences du SPANC
Mise en place d’un SPANC
Assainissement non collectif et urbanisme
Financement
Entreprises
Evaluation des dispositifs de traitement
Agrément des dispositifs de traitement
Agrément des vidangeurs
Mise en oeuvre des installations d’ANC
Réglementation
Recueil de textes
Pour comprendre les textes
Foire aux questions
Questions écrites de parlementaires
Questions-réponses à destination des usagers
Questions-réponses à destination des collectivités
PANANC
Le plan d’actions 2009-2013
La mission d’inspection
Le plan d’actions 2014-2019
Etudes publiques
Etude de sol
Performances des filières
Caractérisation des eaux usées
Contact
Voir le fil d'Ariane
Accueil
Entreprises
Normes et DTU applicables
Normes et DTU applicables
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/normes-et-dtu-applicables-r20.html
Copier dans le presse-papier
Haut de page