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Publication dispositifs de traitement agréés

publié le 9 octobre 2015

Les agréments suivant ont été publiés aux Journaux Officiels des 3 et 6 octobre 2015 :

Texte 108 du 3 octobre 2015 - NOR : DEVL1519951V

  • « PUROO PE 5 EH » ; ATB France ;
  • Gamme « PUROO PE », modèles 5 EH AD, 9 EH et 12 EH ; ATB France ;
  • « PUROO 6 EH »  ; ATB France ;
  • « PUROO B 6 EH » ; ATB France ;
  • Gamme « PUROO B », modèle 14 EH ; ATB France. Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1240106V) publié au Journal officiel du 1er mars 2013 ; édition électronique, texte n°127 et l’avis (NOR : DEVL1401977V) publié au Journal officiel du 6 février 2014 ; édition électronique, texte n°91.

Texte 48 du 6 octobre 2015 - NOR : DEVL1519952

  • « AS-VARIOCOMP K5 » types K/S, K/PB et K/PB/SV (5 EH) ; ASIO ;
  • Gamme « AS-VARIOCOMP », modèles K8 type K/S (8 EH) et K12 type K/S (12 EH) ; ASIO ;
  • « AS-VARIOCOMP ROTO 3 » (3 EH) ; ASIO. Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVL1514163V) publié au Journal officiel du 7 juillet 2015 ; édition électronique, texte n°113.

Télécharger la liste de ces dispositifs : dispositifs_agrees-6 (format pdf - 7.3 ko - 09/10/2015) .
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.