Publication dispositifs de traitement agréés
Les agréments suivants ont été publiés aux Journaux Officiels du 08, 10 et 30 août 2013
- « TOPAZE T5 Filtre à sable » (5 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT (Texte 110 - 8 août 2013 - NOR AFSP1309889V) ;
- « gamme TOPAZE Filtre à sable » modèles T5 (5 EH), T7000 (7 EH), T18000 (8 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT (Texte 110 - 8 août 2013 - NOR AFSP1309889V) ;
- « TOPAZE T5 ANNEAU PP » (5 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT (Texte 110 - 8 août 2013 - NOR AFSP1309889V) ;
- « gamme TOPAZE ANNEAU » modèles T5 (5 EH), T8 (8 EH), T12 (12 EH), T16 (16 EH), NEVE ENVIRONNEMENT.(Texte 110 - 8 août 2013 - NOR AFSP1309889V).
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVO1015213V) publié au Journal officiel du 9 juillet 2010, édition électronique, texte no 143, et l’avis (NOR : ETSP1113461V) publié au Journal officiel du 10 septembre 2011, édition électronique, texte no 93.
- « OXYSTEP 4-8EH » (8 EH) ; BONNA SABLA SNC (Texte 60 - 10 août 2013 - NOR : AFSP1318744V).
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1224476V) publié au Journal officiel du 29 janvier 2013, édition électronique, texte no 105.
- « BLUEVITA TORNADO » (4 EH) ; BLUEVITA (Texte 61 - 10 août 2013 - NOR : AFSP1319385V).
- « Ammermann AQUATOP 4 EH » (4 EH) ; AMMERMANN UMWELTTECHNIK .(Texte 78 - 30 août 2013 - NOR : AFSP1319674V).
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