Publication dispositifs de traitement agréés
Les agréments suivants ont été publiés aux Journaux Officiels des 21, 22 et 27 décembre 2013
« « BIOXYMOP 6025/06 » (6 EH) ; SIMOP » (Texte 128 - NOR : DEVL1327264V) 21 décembre 2013 ;
« Gamme « BIOXYMOP », modèles « 6025/06 » (6 EH), « 6030/09 » (9 EH) et « 6030/12 » (12 EH) ; SIMOP » (Texte 128 - NOR : DEVL1327264V) 21 décembre 2013 ;
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : ETSP1208424V) publié au Journal officiel du 12 mai 2012, édition électronique, texte no 49, et l’avis (NOR : AFSP1311919V) publié au Journal officiel du 8 juin 2013, édition électronique, texte no 99.
« « SIMBIOSE SB 6 » (6 EH) ; ABAS » (Texte 110 - NOR : DEVL1329022V) 22 décembre 2013 ;
« « IWOX 4 » (4 EH) ; DMT Milieutechnologie BV » (Texte 111 - NOR : DEVL1329169V) 22 décembre 2013 ;
« « IWOX 4 Plus » (4 EH) ; DMT Milieutechnologie BV » (Texte 111 - NOR : DEVL1329169V) 22 décembre 2013 ;
« Gamme « ACTIBLOC » : modèles 6000 DP (6 EH), 7000 DP (8 EH), 11000 DP (12 EH), 14000 DP (16 EH) et 18000 DP (20 EH) ; SOTRALENTZ ; » (Texte 112 - NOR : DEVL1326357V) 22 décembre 2013 ;
« Gamme « ACTIBLOC » : modèles 8000 QR (10 EH) et 10000 QR (12 EH) ; SOTRALENTZ ; » (Texte 112 - NOR : DEVL1326357V) 22 décembre 2013 ;
« Gamme « ACTIBLOC » : modèle 10000 SP (12 EH) ; SOTRALENTZ ; » (Texte 112 - NOR : DEVL1326357V) 22 décembre 2013 ;
« Gamme « ACTIBLOC » : modèles 2500-2500 SL (4 EH), 3500-2500 SL (4 EH), 3500-2500 SL (6 EH) et 3500-3500 SL (8 EH) ; SOTRALENTZ ; » (Texte 112 - NOR : DEVL1326357V) 22 décembre 2013 ;
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVL1226757V) publié au Journal officiel du 1er août 2012, édition électronique, texte no 152, et l’avis (NOR : ETSP1220806V) publié au Journal officiel du 12 mai 2012, édition électronique, texte no 54.
« ENVIRO-SEPTIC ES 6 EH (6 EH) ; DBO EXPERT » (Texte 172 - NOR : DEVL1329522V) 27 décembre 2013 ;
« gamme ENVIRO-SEPTIC ES (5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18 et 20 EH) ; DBO EXPERT » (Texte 172 - NOR : DEVL1329522V) 27 décembre 2013 ;
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : ETSP1113456V) publié au Journal officiel du 13 septembre 2011 ;édition électronique, texte no 78, l’avis (NOR : DEVL1221966V) publié au Journal officiel du 8 mai 2012,édition électronique, texte no 328, et l’avis (NOR : DEVL1320990V) publié au Journal officiel du 17 septembre 2013, édition électronique, texte no 69.
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