Publication dispositifs de traitement agréés
Les agréments suivant ont été publiés au Journal Officiel du 18 juin 2016 :
- Texte 102 du 18 juin 2016 - NOR : AFSP1613836V :
- « BIOROCK D-XL10 » (10 EH) ; BIOROCK.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1505005V) publié au Journal officiel du 24 avril 2015, édition électronique, texte n°82.
- Texte 103 du 18 juin 2016 - NOR : AFSP1613837V :
- « BIOROCK D5 » (5 EH) ; BIOROCK ;
- Gamme « BIOROCK D », modèles D6 (6 EH) et D10-FR (10 EH) ; BIOROCK ;
- « BIOROCK D5-R » (5 EH) ; BIOROCK ;
- « BIOROCK D-S5 » (5 EH) ; BIOROCK ;
- Gamme « BIOROCK D-R », modèles D6-R et D-M6 (6 EH) et D10 FR-R (10 EH) ; BIOROCK.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : AFSP1519008V) publié au Journal officiel du 19 septembre 2015, édition électronique, texte n°88.
La liste complète des dispositifs agréés est disponible ici.